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Bienvenue sur Novaya.
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ci-après les « Conditions », s’appliquent à l’utilisation du site internet novaya.ca, ci-après le « Site », ainsi qu’à toute commande passée sur le Site.
Le Site est édité et exploité par SARL HPRD, société à responsabilité limitée au capital de 100 euros, immatriculée sous le numéro SIRET 94814634500012, dont le siège social est situé au 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR86948146345.
SARL HPRD commercialise les produits proposés sur le Site sous la marque Novaya.
Pour toute question, le service client peut être contacté à l’adresse suivante :
En accédant au Site, en naviguant sur le Site ou en passant commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et la Politique de remboursement disponibles sur le Site.
Dans les présentes Conditions, les termes suivants ont le sens indiqué ci-dessous :
Site : le site internet accessible à l’adresse novaya.ca.
Novaya : la marque commerciale sous laquelle les produits sont proposés à la vente.
SARL HPRD : la société exploitant le Site et commercialisant les produits proposés sur le Site.
Client : toute personne qui visite le Site, utilise les services proposés ou passe une commande.
Produit : tout article proposé à la vente sur le Site.
Commande : tout achat effectué par un Client sur le Site.
Services : l’ensemble des fonctionnalités, contenus, outils, informations, produits et services disponibles sur le Site.
Le vendeur des produits proposés sur le Site est :
SARL HPRD
Siège social : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France
SIRET : 94814634500012
TVA intracommunautaire : FR86948146345
Email : contact@novaya.ca
Le Site Novaya est exploité par SARL HPRD.
Aucune autre société tierce n’est présentée comme vendeur des produits proposés sur le Site.
Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le Site.
Le Site est destiné principalement aux clients situés au Québec.
En passant commande sur le Site, le Client reconnaît que les présentes Conditions encadrent la relation contractuelle entre lui et SARL HPRD.
Certaines règles impératives de protection du consommateur applicables au Québec peuvent s’appliquer aux clients situés au Québec, notamment en matière de contrat conclu à distance, d’informations précontractuelles, de confirmation de commande, de livraison, d’annulation et de remboursement.
Le Client peut accéder au Site sans créer de compte.
Certaines fonctionnalités peuvent toutefois nécessiter la création d’un compte client ou la communication d’informations personnelles, notamment lors du passage d’une commande.
Le Client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment son nom, son adresse courriel, son adresse de livraison, son adresse de facturation et ses informations de paiement.
Le Client est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis son compte.
SARL HPRD ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à des informations incorrectes, incomplètes ou obsolètes communiquées par le Client.
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site au moment de la commande.
SARL HPRD s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible, notamment leurs caractéristiques, tailles, couleurs, matières, visuels, descriptions et informations utiles.
Toutefois, de légères différences peuvent exister entre les photos présentées sur le Site et le produit reçu, notamment en raison de l’affichage des couleurs selon les écrans, la luminosité ou les paramètres de l’appareil utilisé par le Client.
Les descriptions, visuels et informations produits peuvent être modifiés à tout moment par SARL HPRD, sans préavis.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
SARL HPRD se réserve le droit de limiter les quantités commandées, de retirer un produit de la vente ou de refuser une commande en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste, d’abus ou de litige existant avec le Client.
Les prix affichés sur le Site sont indiqués dans la devise affichée au moment de la commande.
Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au moment de la validation de la commande par le Client.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis. Toutefois, les produits seront facturés selon le prix affiché au moment de la commande.
Sauf indication contraire, les prix affichés peuvent ne pas inclure les frais de livraison, taxes, droits de douane, frais d’importation ou autres frais applicables.
Avant la validation définitive de la commande, le Client est informé du montant total à payer, incluant les frais applicables lorsque ceux-ci sont connus et affichés au moment de l’achat.
Le Client peut passer commande directement sur le Site.
Avant de valider sa commande, le Client doit vérifier le contenu de son panier, les produits sélectionnés, les tailles, les couleurs, les quantités, l’adresse de livraison, l’adresse de facturation et les informations de paiement.
Toute commande validée vaut acceptation des présentes Conditions.
Après validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de commande par courriel contenant les informations essentielles de son achat. Le Client est invité à conserver ce courriel, qui constitue un exemplaire du contrat conclu à distance.
Pour les clients situés au Québec, SARL HPRD s’engage à transmettre au Client un exemplaire du contrat conclu à distance dans un format pouvant être conservé et imprimé, notamment par courriel.
SARL HPRD se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige existant avec le Client, d’informations incorrectes, de suspicion de fraude, d’erreur manifeste de prix, d’indisponibilité du produit ou de non-respect des présentes Conditions.
Le paiement s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le Site au moment de la commande.
Le Client garantit qu’il est autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi.
La commande ne sera traitée qu’après confirmation effective du paiement.
Les transactions de paiement sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés. SARL HPRD ne conserve pas les informations complètes de carte bancaire du Client.
En cas de refus de paiement, d’autorisation bancaire refusée, de transaction suspecte ou de problème de paiement, la commande pourra être annulée.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies. En cas d’erreur dans l’adresse de livraison, SARL HPRD ne pourra être tenue responsable des retards, pertes ou difficultés de livraison résultant d’informations incorrectes ou incomplètes fournies par le Client.
Avant la validation de la commande, le Client est informé des frais de livraison applicables, du mode de livraison et du délai estimé de livraison lorsque ces informations sont disponibles.
Les délais de livraison indiqués sur le Site sont des estimations. Ils peuvent varier selon la destination, le transporteur, les périodes de forte activité, les conditions logistiques, les contrôles douaniers ou tout événement indépendant de la volonté de SARL HPRD.
En cas de retard important, d’absence de livraison, de colis perdu ou de produit endommagé pendant le transport, le Client est invité à contacter le service client à l’adresse suivante :
Pour les clients situés au Québec, si le bien n’est pas livré dans les délais applicables, le Client peut disposer de recours conformément aux règles relatives aux contrats conclus à distance.
Le Client doit vérifier l’état de sa commande dès réception.
En cas de produit défectueux, endommagé, incorrect, incomplet ou différent de celui commandé, le Client doit contacter le service client dans les meilleurs délais à l’adresse suivante :
Le Client est invité à joindre des photos du produit, de l’emballage et du problème constaté afin de faciliter le traitement de sa demande.
Après examen de la situation, SARL HPRD proposera une solution adaptée, notamment un remplacement, un remboursement ou toute autre solution conforme aux règles applicables.
Novaya, exploité par SARL HPRD, propose une politique commerciale de retour de 30 jours à compter de la réception de la commande.
Pour être admissible à un retour, l’article doit être dans le même état que celui dans lequel le Client l’a reçu : non porté, non utilisé, non lavé, avec ses étiquettes et dans son emballage d’origine lorsque cela est possible.
Une preuve d’achat pourra être demandée.
Pour initier une demande de retour, le Client doit contacter le service client à l’adresse suivante :
Aucun retour ne doit être envoyé sans demande préalable auprès du service client.
Les articles retournés sans demande de retour préalablement acceptée pourront être refusés.
Cette politique commerciale de retour ne limite pas les droits dont le Client peut bénéficier en vertu des règles impératives applicables, notamment en cas de produit défectueux, incorrect, non conforme ou de problème lié à un contrat conclu à distance.
Lorsque le retour est demandé pour un motif de convenance personnelle, notamment changement d’avis, erreur de taille, préférence personnelle ou article ne convenant pas au Client, les frais de retour sont à la charge du Client.
Lorsque le produit reçu est défectueux, endommagé, incorrect ou présente un défaut de fabrication confirmé, les frais de retour sont pris en charge par SARL HPRD.
Lorsque l’annulation d’un achat est valablement exercée conformément aux règles impératives applicables au Québec relatives aux contrats conclus à distance, les frais de retour peuvent être pris en charge par SARL HPRD lorsque la loi applicable l’exige.
Certains articles ne peuvent pas faire l’objet d’un retour, notamment :
Les articles soldés ou en liquidation peuvent être exclus du retour lorsque cette exclusion est clairement indiquée au moment de l’achat, sauf en cas de produit défectueux, incorrect ou non conforme.
Novaya ne propose pas d’échange direct.
Si le Client souhaite obtenir une autre taille, une autre couleur ou un autre article, il est invité à effectuer une nouvelle commande et à demander le retour de l’article initial, sous réserve du respect des conditions de retour.
Une fois le retour reçu et inspecté, le Client sera informé de l’acceptation ou du refus du remboursement.
Si le remboursement est approuvé, celui-ci sera effectué sur le moyen de paiement initial utilisé lors de la commande.
Les délais de traitement peuvent varier selon les établissements bancaires et les prestataires de paiement.
En cas d’annulation d’un achat à distance valablement exercée conformément aux règles applicables au Québec, SARL HPRD procédera au remboursement des sommes dues dans les délais requis par la loi applicable.
Pour les clients situés au Québec, certaines règles spécifiques aux contrats conclus à distance peuvent s’appliquer.
Le Client peut notamment disposer de recours ou d’un droit d’annulation dans certains cas prévus par la loi applicable, notamment en cas :
Lorsque l’annulation est valablement exercée conformément aux règles applicables au Québec, SARL HPRDprocédera au remboursement des sommes dues dans les délais requis par la loi applicable.
Cette clause ne remplace pas la Politique de remboursement commerciale de Novaya, mais s’y ajoute lorsque les règles impératives applicables le prévoient.
Les produits vendus sur le Site doivent être conformes à la description présentée au moment de la commande et pouvoir servir à l’usage auquel ils sont normalement destinés.
Si un produit est défectueux, incorrect, endommagé ou non conforme, le Client doit contacter le service client à l’adresse suivante :
Le Client est invité à joindre des photos et une description claire du problème constaté.
Après analyse de la demande, SARL HPRD proposera une solution adaptée, notamment un remplacement, un remboursement ou toute autre solution conforme aux règles applicables.
Aucune disposition des présentes Conditions ne peut priver le Client des droits impératifs qui lui sont reconnus par les lois de protection du consommateur applicables.
Le Client s’engage à utiliser le Site de manière légale, loyale et conforme aux présentes Conditions.
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SARL HPRD se réserve le droit de suspendre ou de bloquer l’accès au Site en cas de violation des présentes Conditions.
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Ces éléments sont la propriété de SARL HPRD, de ses partenaires, de ses fournisseurs ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
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Le Client peut être amené à transmettre des avis, commentaires, photos, témoignages, suggestions ou autres contenus à SARL HPRD.
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Sauf demande contraire du Client ou règle applicable contraire, le Client autorise SARL HPRD à utiliser les avis, commentaires ou retours transmis afin d’améliorer ses produits, ses services, son Site et son expérience client.
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La version la plus récente des Conditions est disponible à tout moment sur le Site.
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Les présentes Conditions sont régies par le droit français, dans la mesure où SARL HPRD est une société immatriculée en France.
Toutefois, lorsque le Client est un consommateur situé au Québec, il conserve le bénéfice des dispositions impératives de protection du consommateur applicables au Québec, lorsque celles-ci sont applicables.
Aucune disposition des présentes Conditions ne peut priver le Client des droits impératifs qui lui sont reconnus par les lois de protection du consommateur applicables.
En cas de question, réclamation ou litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client à l’adresse suivante :
SARL HPRD s’efforcera de répondre à la demande du Client dans les meilleurs délais et de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être soumis aux autorités ou juridictions compétentes selon les règles applicables, notamment en tenant compte du lieu de résidence du Client lorsque des règles impératives de protection du consommateur s’appliquent.
Pour toute question relative aux présentes Conditions, au Site, à une commande, à un retour, à un remboursement ou à un produit, le Client peut contacter :
Novaya — SARL HPRD
Siège social : 61 Rue de Lyon, 75012 Paris, France
Email : contact@novaya.ca
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